top of page
Mentions légales.jpg

MENTIONS LEGALES

depositphotos_110173644-stock-photo-crow

Dernière révision : 30/04/2021

 

Informations légales :

Le présent site est la propriété du Château de La Villaumaire, 37420 Huismes, France, Tel : 02.47.95.46.30 ou 07.77.31.68.82, Courriel : secretariat@sant-eusebio.com.

​

Le directeur de la publication du site web est Monsieur Bruno Vitali de Sant‘Eusebio et la responsable de la publication est Madame Vanina Vitali de Sant’Eusebio en sa qualité de Responsable de l’information et de la communication du Château de La Villaumaire.

​

La société WIX Inc, sise : 500 Terry A Francois Boulevard, 94158 San Francisco, USA Tel : +1.415329460, assure l’hébergement du site web «www.chateaudelavillaumaire.fr ».

​

Pour tout problème de consultation rencontré sur le site merci d’adresser vos réclamations à : secretariat@sant-eusebio.com

 

Tout internaute visitant ce site reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

 

Nature des informations fournies par le présent site :
Le Château de La Villaumaire s'efforce d'assurer au mieux la disponibilité, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, le Château de La Villaumaire ne peut garantir la disponibilité, l'exactitude, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations ainsi mises à la disposition du public. Chaque internaute assume pleinement les risques liés au crédit qu’il accorde à ces informations et reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

​

Détériorations et virus : 
Il incombe à l’utilisateur du site du Château de La Villaumaire de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination « virale » du site, ou des sites des partenaires vers lesquels le présent site le renvoie.

​

De son côté, le Château de La Villaumaire décline toute responsabilité concernant les dommages, directs ou indirects et quelles qu'en soit les causes, origines, natures ou conséquences, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique de l’utilisateur ou tout autre bien.

​

Informations nominatives :

L’utilisateur est informé que le Château de La Villaumaire met en œuvre un traitement de données à caractère personnel à des fins d’information et de communication externe, d’enquête de satisfaction, d’abonnement à une newsletter, de gestion et de suivi de commandes, de gestion et de suivi des relations commerciales et de gestion et de suivi du public. Pour en savoir plus sur ledit traitement, l’utilisateur se reportera utilement à la politique de confidentialité.


Propriété intellectuelle :
Sauf mention contraire, tout élément composant le site (structure générale, logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoirs-faire…) est la propriété exclusive du Château de La Villaumaire ou de ses partenaires et est soumis aux lois protégeant le droit d'auteur. Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site, n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d'information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins et dans un autre cadre sont expressément interdites et constitueraient une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur ce site qui sont protégées par les dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

​

Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités sur ce site sont la propriété du Château de La Villaumaire ou de ses partenaires. Leur reproduction totale ou partielle effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site est donc prohibée, au sens de l’article L. 713-2 du Code la propriété intellectuelle.

​

Liens hypertextes :

Le Château de La Villaumaire ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre de son site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet. Le Château de La Villaumaire décline donc formellement toute responsabilité quant aux contenus des autres sites vers lesquels il offre des liens qui ne sont proposés aux utilisateurs du site qu’en tant que service. La décision d'activer les liens appartient ainsi exclusivement aux internautes.

​

bottom of page